Parisian Elite01Éditeur du site
Le présent site est édité par Abdelhamid Bayoussef, Entreprise Individuelle (EI) exerçant sous le nom commercial « Parisian Elite », immatriculée au Répertoire des Métiers du Val-d'Oise sous le numéro SIREN 839 076 825, dont le siège social est situé 51 allée des Bergeronnettes, 95610 Éragny-sur-Oise.
- TVA : Non applicable, franchise en base (art. 293 B du CGI) — pas de numéro de TVA intracommunautaire
- Numéro d'inscription au registre des exploitants VTC (EVTC) : EVTC095200101
- Directeur de la publication : Abdelhamid Bayoussef
- Contact : contact@parisianelite.com · +33 6 47 18 73 90
02Hébergement
Le site est hébergé par Railway Corporation, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, Californie 94104, États-Unis — données hébergées dans la région Europe (Amsterdam, Pays-Bas).
03Activité
Le site propose la mise en relation, par voie électronique et sur réservation préalable exclusivement, entre des clients et des chauffeurs de transport avec chauffeur (VTC) indépendants — aucune prise en charge de clientèle sur la voie publique sans réservation n'est proposée. Chaque chauffeur intervenant sur la plateforme exerce à titre indépendant : il est personnellement titulaire de sa carte professionnelle de conducteur VTC (inscription au registre des exploitants VTC), de son assurance responsabilité civile professionnelle couvrant le transport de personnes et de sa garantie financière, constituées conformément à la réglementation en vigueur et à son nom propre — pas à celui de l'éditeur du site. L'éditeur vérifie et archive les justificatifs de chaque chauffeur avant toute mise en relation avec un client.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, structure, identité visuelle, logo) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Abdelhamid Bayoussef (Parisian Elite), sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.
05Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans la politique de confidentialité.
06Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.